CSIRMT 2025-2029
En novembre, les professionnels paramédicaux du CH Ardèche Nord éliront leurs représentants
à la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT).
Du 24 au 27 novembre 2025, les professionnels paramédicaux du Centre Hospitalier d’Ardèche Nord éliront leurs représentants à la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT).
Créée en 1991, la CSIRMT regroupe des membres élus issus de tous les métiers paramédicaux : aides-soignants, auxiliaires de puériculture, infirmiers, rééducateurs, personnels médico-techniques, cadres et cadres supérieurs de santé…
En tout, ce sont près de 700 professionnels du CHAN qui sont concernés.
Pourquoi c’est important ?
Parce que la CSIRMT joue un rôle central dans la vie de l’hôpital : elle participe à l’organisation des soins, à la qualité des prises en charge, à la prévention des risques et à la politique de formation continue des paramédicaux.
Les élections ont lieu tous les 4 ans, les dernières ont eu lieu en 2021.
Pour aller plus loin
Les attributions de la CSIRMT, sa composition, son organisation et son fonctionnement sont définis par les articles R. 6146-10 à R. 6146-16 du Code de la santé publique, dans leur rédaction issue du décret n° 2010-449 du 30 avril 2010, dans le cadre de la loi HPST.
Ce décret a recentré les missions de la CSIRMT sur le coeur de métier des paramédicaux : les soins et leur organisation, avec un accent particulier mis sur la qualité et la sécurité des prises en charge.
Composition
La CSIRMT est présidée par le coordonnateur des activités de soins et membre de droit du directoire de l’établissement.
Elle peut associer toute personne qualifiée à ses travaux, à l’initiative de son président ou à la demande d’un tiers de ses membres, selon les sujets abordés.
Elle est composée dans la limite de 30 membres élus pour l’établissement.
Le nombre de sièges de suppléants à pourvoir est égal, par collège, à celui des membres titulaires. La désignation des titulaires et des suppléants est faite selon l’ordre décroissant du nombre de voix
obtenues.
Les représentants élus sont répartis en 3 collèges :
Chaque collège élit ses représentants, qui siègent pour un mandat de 4 ans.
Président de la commission locale
Représentants élus par leurs pairs, membres de droit
- Collège des cadres de santé :
3 titulaires, 3 suppléants - Collège des infirmiers de rééducation et médicotechniques :
Filière IDE : 3 titulaires, 3 suppléants
Filière médicotechnique : 3 titulaire, 3 suppléant
Filière rééducateur : 2 titulaire, 2 suppléant - Collège des aides-soignants et auxiliaire de puériculture :
3 titulaires, 3 suppléants
Membres avec voix consultative
- Le directeur des soins, directeur de l’IFSI et IFAS
- Un représentant des étudiants de 3° année, un élève aide-soignant
- Un représentant de la commission médicale d’établissement
Membre permanent
- Le responsable qualité
- Un représentant des usagers
Missions
La CSIRMT représente les professionnels paramédicaux auprès de la direction de l’établissement. Elle est un espace d’expression, de concertation et de proposition pour l’ensemble des métiers du soin, de la rééducation et des techniques.
Elle formule des avis sur :
- L’organisation et l’évolution des soins,
- les conditions de travail,
- les projets de soins,
- les actions de formation.
Des membres de la commission participent aussi aux travaux de la CSIRMT du Groupement Hospitalier de Territoire Loire (GHTL), harmonisant les pratiques à l’échelle du territoire.
Enfin, la CSIRMT contribue à la démarche d’amélioration continue en matière de qualité et de sécurité des soins, ainsi qu’à la mise en oeuvre de la politique de développement professionnel continu (DPC) des équipes.
Compétences
Dans le cadre de l’exercice de ses missions, elle formule un avis sur :
- Les orientations du projet de soins CHAN et GHTL
- L’organisation générale des soins et l’accompagnement des patients
- La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.
- Les conditions générales d’accueil des usagers
- La politique de développement professionnel continu
Elle est informée sur :
- Les orientations du projet médical du CHAN et du GHT
- Les orientations et actions mises en oeuvre au sein du CHAN
- La démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- Le projet social
- Le rapport annuel d’activité de l’établissement
Tout savoir sur le vote
Calendrier
des élections 2025 :
13 octobre
Affichage des listes électorales
La liste des électeurs et des personnes éligibles sera affichée.
Du 13 octobre au 12 novembre 12h
Dépôt des candidatures
Adresser le formulaire renseigné « Formulaire de candidature aux élections CSIRMT 2025 », à la Direction des soins, par mail à directionsoins@ch-ardeche-nord.fr
Un accusé de réception et de validation de la candidature est envoyé au candidat.
7 novembre
Liste des candidats
Affichage des listes de candidats.
Transmission des codes confidentiels
Envoi des codes confidentiels par courrier postal.
Du 24 novembre 2025 au 27 novembre 2025
Les scrutins
24 novembre 2025, 09h00 : Ouverture des scrutins
27 novembre 2025, 09h00 : Fermeture des scrutins
27 novembre
Dépouillement
Dépouillement et affichage des résultats.
Et si c'était vous, leur voix ?
En tant que membre de la commission des soins, participez à la vie hospitalière. Du 13 octobre au 12 novembre 2025 (avant 12h), portez-vous candidat en remplissant le formulaire ci-dessous et portez la voix de votre profession. Le formulaire complété doit être transmis avant le 12 novembre à midi, par courrier interne à la direction des soins ou par mail à directionsoins@ch-ardeche-nord.fr
