CSIRMT 2026-2030
Fin 2025, les professionnels paramédicaux du CH Ardèche Nord éliront leurs représentants
à la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT).
Le 4 novembre 2025, les professionnels paramédicaux du CH Ardèche Nord éliront leurs représentants à la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT).
Créée en 1991, la CSIRMT regroupe des membres élus issus de tous les métiers paramédicaux : aides-soignants, auxiliaires de puériculture, infirmiers, rééducateurs, personnels médico-techniques, cadres et cadres supérieurs de santé…
En tout, ce sont près de 700 professionnels du CHAN qui sont concernés.
Pourquoi c’est important ?
Parce que la CSIRMT joue un rôle central dans la vie de l’hôpital : elle participe à l’organisation des soins, à la qualité des prises en charge, à la prévention des risques, et à la politique de formation continue des paramédicaux.
Les élections ont lieu tous les 4 ans, les dernières ont eu lieu en 2021.
Pour aller plus loin
Les attributions de la CSIRMT, sa composition, son organisation et son fonctionnement sont définis par les articles R. 6146-10 à R. 6146-16 du Code de la santé publique, dans leur rédaction issue du décret n° 2010-449 du 30 avril 2010, dans le cadre de la loi HPST.
Ce décret a recentré les missions de la CSIRMT sur le coeur de métier des paramédicaux : les soins et leur organisation, avec un accent particulier mis sur la qualité et la sécurité des prises en charge.
Composition
La CSIRMT est présidée par le directeur de la coordination des soins et de la qualité, membre de droit du directoire de l’établissement.
Elle peut associer toute personne qualifiée à ses travaux, à l’initiative de son président ou à la demande d’un tiers de ses membres, selon les sujets abordés.
Elle est composée de 32 représentants titulaires et suppléants, élus parmi les professionnels qui participent à la mise en oeuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Les représentants élus sont répartis en 3 collèges :
Chaque collège élit ses représentants, qui siègent pour un mandat de 4 ans.
Président de la commission locale
Représentants élus par leurs pairs, membres de droit
- Collège des cadres de santé :
3 titulaires, 3 suppléants - Collège des personnels infirmiers de rééducation et médicotechniques :
Filière IDE : 3 titulaires, 3 suppléants
Filière médicotechnique : 3 titulaire, 3 suppléant
Filière rééducateur : 2 titulaire, 2 suppléant - Collège des aides-soignants : 3 titulaires, 3 suppléants
Membres avec voix consultative
- Le directeur des soins, directeur de l’IFSI et IFAS
- Un représentant des étudiants de 3° année, un élève aide-soignant
- Un représentant de la commission médicale d’établissement
Membre permanent
- Le responsable qualité
- Un représentant des usagers
Missions
La CSIRMT représente les professionnels paramédicaux auprès de la direction de l’établissement. Elle est un espace d’expression, de concertation et de proposition pour l’ensemble des métiers du soin, de la rééducation et des techniques.
Elle formule des avis sur :
- L’organisation et l’évolution des soins,
- les conditions de travail,
- les projets de service,
- les actions de formation.
Des membres de la commission participent aussi aux travaux de la CSIRMT du Groupement Hospitalier de Territoire Loire (GHTL), harmonisant les pratiques à l’échelle du territoire.
Enfin, la CSIRMT contribue à la démarche d’amélioration continue en matière de qualité et de sécurité des soins, ainsi qu’à la mise en oeuvre de la politique de développement professionnel continu (DPC) des équipes.
Compétences
Dans le cadre de l’exercice de ses missions, elle formule un avis sur :
- Les orientations du projet de soins CHAN et GHTL
- L’organisation générale des soins et l’accompagnement des patients
- La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.
- Les conditions générales d’accueil des usagers
- La politique de développement professionnel continu
Elle est informée sur :
- Les orientations du projet médical du CHAN et du GHT
- Les orientations et actions mises en oeuvre au sein du CHAN
- La démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- Le projet social
- Le rapport annuel d’activité de l’établissement
Tout savoir sur le vote
Calendrier
des élections 2025 :
16 septembre au 14 octobre
Dépôt des candidatures
Adresser le formulaire renseigné « Formulaire de candidature aux élections CSIRMT 2025 », à la Direction des soins, par courrier interne, externe ou par mail à sylvie.salvatore@ch-ardeche-nord.fr
Un accusé de réception et de validation de la candidature est renvoyé au candidat par courrier interne ou externe
16 septembre
Affichage des candidats
La liste des électeurs et des personnes éligibles sera affichée.
4 novembre
Élection
Le vote se déroulera par voie électronique le 4 novembre 2025 de 00h00 à 18h00 ; chaque agent éligible recevra un courrier contenant ses identifiants personnalisés
6 novembre
Dépouillement
Le dépouillement aura lieu en présence des représentants des différents collèges et restera accessible à toute personne souhaitant y assister.
27 novembre
Inauguration
Réunion inaugurale de la nouvelle CSIRMT
Et si c'était vous, leur voix ?
En tant que membre de la commission des soins, participez à la vie hospitalière. Du 16 septembre au 14 octobre, portez-vous candidat en remplissant le formulaire ci-dessous et portez la voix de votre profession.
